Résidentiel

 
Commercial industriel

 
International

 
Gouvernemental Public - Privé

Notes de cours

 

2010 Mars Principes de délimitation - Partie 1

2010 Février Le piquetage, l’enquête et la possession (version 1 photo par page)
2010 Février Le piquetage, l’enquête et la possession (version 2 photos par page)
2010 JANVIER - FÉVRIER - 1ère partie - Cas pratiques - Atelier de formation pratique professionnelle CDNQ-OAGQ.
2010 JANVIER - FÉVRIER - 2ième partie - Cas pratiques - Atelier de formation pratique professionnelle CDNQ-OAGQ..
2009 Mars -Avril - DÉVELOPPEMENTS RÉCENTS EN DROIT FONCIER
2009 Mars -Avril - SOLUTIONS CAS PRATIQUES - DÉVELOPPEMENTS RÉCENTS EN DROIT FONCIER
2008 mars - Guide de référence pour la représentation cadastrale des cours d'eau et des lots riverains
2008 mars - Traitement des cours d'eau et des lots riverains dans le cadastre du Québec
2007 Janvier - EXERCICES EN SOCIÉTÉ - CONSIDÉRATIONS FISCALES
2007 Février - SYNDIC ET INSPECTION - Tournée régionale
2007 Mars - ANALYSE FONCIÈRE EN TERRITOIRE RÉNOVÉ
2007 MARS - EXERCICE EN SOCIÉTÉ - CONSIDÉRATIONS JURIDIQUES
2007 Mars Annexe 1 - EXERCICE EN SOCIÉTÉ - Cons. juridiques
2007 Mars Annexe 2 - EXERCICE EN SOCIÉTÉ - Cons. juridiques
2007 Mars Annexe 3 - EXERCICE EN SOCIÉTÉ - Cons. juridiques
2007 Mars Annexe 4 - EXERCICE EN SOCIÉTÉ - Cons. juridiques
2007 Mars Annexe 5 - EXERCICE EN SOCIÉTÉ - Cons. juridiques
2007 Mars Annexe 6 - EXERCICE EN SOCIÉTÉ - Cons. juridiques
2007 Mars Annexe 7 - EXERCICE EN SOCIÉTÉ - Cons. juridiques
2007 Mars Annexe 8 - EXERCICE EN SOCIÉTÉ - Cons. juridiques
2006 Février - Propriété superficiaire et mise en situation
2006 Février - Gestion de projets en géomatique
2006 Mars - Les zones d'innondation, les bandes de protection...
2006 Mars - Le rôle de l'arpenteur-géomètre en matière d'environnement
2005 Janvier - Les  servitudes: Nouveautés juridiques et problématiques technologiques
2005 Février - La prescription acquisitive
2005 Mars - Gestion et diffusion de documents numériques
2004 Janvier - Certificats de localisation et droits acquis
2004 Février - Gestion de l'entreprise privée
2004 Mars - Analyse des droits de propriété le long des cours d'eau modifiés
2003 Janvier - Nouvelles normes de pratique relatives au certificat de localisation, au piquetage et à l'implantation
2001 Février - Partage de la propriété publique et privée
2000 Janvier Responsabilité et rénovation cadastrale
2000 Février - Notions de droit immobilier
2000 Mars - Lois et règlements qui encadrent l'exercice de la profession
1999 Février - Analyse foncière
1998 Janvier - Bornage à l'amiable
1998 Janvier - Bornage sans le tribunal (procédure)

GUIDE DE RÉFÉRENCE - TRAITEMENT DES COURS D'EAU...
NOTES DE COURS - TRAITEMENT DES COURS D'EAU ET DES LOTS RIVERAINS...

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