Ordre des arpenteurs-géomètres du Québec

Pour visionner une vidéo ou consulter les notes de cours de cette formation, dirigez-vous le menu « Gestion des formations » de l’espace membres.

Cette formation fera le point sur les questions les plus fréquemment posées au Service à la clientèle (Service des Archives et de l'Officialisation) destiné aux arpenteurs-géomètres et se penchera sur les principaux motifs de retour dans les dossiers de mise à jour cadastrale. Elle a pour objectif d'aider l’arpenteur-géomètre à mieux conseiller sa clientèle tout en évitant des frais et des délais.

Elle passera en revue les particularités :
  • Au document joint
  • Au plan parcellaire
  • À l’approbation du propriétaire
  • Les messages d’erreur et d’avertissement
  • La référence légale à utiliser

Ceci, à travers 4 cas pratiques :
  • Le remplacement simple
  • La vente et le jugement sur partie de lot
  • Une correction en utilisant la nature de modification « données graphiques »
  • Une correction en vertu de références légales combinées (3043 al. 1 et 3043 al. 3 C.c.Q.)

Les notes de cours seront transmises par les formateurs en même temps que la convocation pour la séance virtuelle.